La TVA est un impôt indirect, global, réel, analytique qui frappe la dépense et la consommation.

La présentation de TVA

La TVA est un impôt à chaque stock circuit économique, il atteint le consommateur final sur l’ensemble de ses dépenses. La TVA frappe la valeur ajoutée au fur et à mesure de sa formation. De ce fait, elle est perçue par la base de mécanisme de paiement fractionné.

La valeur ajoutée

La valeur ajoutée peut être saisi selon deux approches :

Une approche économique : la valeur ajoutée d’un ensemble des produits est la valeur totale de ce premier. Sans déduction des montants utilisée par la production.

Une approche comptable et fiscale : la valeur ajoutée est la différence entre le montant de tous les ventes et les montants de tous les achats y compris les investissements. La VA est constituée par la valeur additionnelle apportée à un stock de production ou de commercialisation à un produit ou à un service. Cette valeur additionnelle entraine l’exigibilité de la TVA de tel sorte que le stade de la consommation finale du produit ou de service. Celui-ci aura supporté la TVA sur l’ensemble de ces éléments c’est-à-dire sur son prix de vente.

Exemple d’application

Soit une entreprise spécialisée dans la fabrication des mobiliers au cours de mois de Juillet 2007 a comptabilisé les opérations suivantes :

Production vendue : 18 000 €, achat consommé de doit 50 000 €

Achat consommé de terrain 12 000 €, achat de surface extérieure 5000 €.

Frais généraux (impôt et dommage financière : 10 000 €.

Salaire et stage salariales 6000 €.

Calculer la VA réalisée par l’entreprise pendant le mois de Juillet et calculer la TVA théorique au taux de 18 % sur la base de cette TVA ?

VA = vente – achat = produit vendu – achat consommée

= 180 000 – 50 000 – 12 000 – 5000

= 180 000 – 67 000 = 113 000

TVA théorique = 113 000 × 18 % = 20 340

Le mécanisme de la TVA

La TVA est un impôt perçu selon un mécanisme de payement fractionné. Ce mécanisme fait que chaque entreprise agit sous l’ordre et le compte de l’État et se trouve collecteur des impôts en avale (apis) de son activité tout en subissant la collecte des impôts pour ses fournisseurs en amont. Le mécanisme de payement fractionné permet à chaque intervenant dans le circuit économique (assujetti) de facture (collectée) la TVA lors de la réalisation des opérations imposables ; il s’agit de la TVA collectée auprès des clients.

De déduire la TVA qui a grevé les éléments de ces opérations imposables qui s’agit de la TVA déductible ou récupérable qui comprend toute TVA facturée par fournisseur assujettie sur l’ensemble des achats des biens, services et investissements effectués par l’entreprise.

Le payé : la différence au fisc

Il convient de remarquer qu’on n’applique pas la TVA sur la valeur ajoutée mais sur les tenus de cette valeur ; c’est-à-dire sur la différence entre la production et la consommation , c’est-à-dire sur les achats et les ventes :

TVA due = TVA collectée sur les ventes (aval) – TVA déductible sur les achats (amont)

Certaines hypothèses peuvent être présentées :

Ou bien la TVA collectée est supérieure à la TVA déductible donc la différence est positive qu’elle doit étre versée au fisc.

Ou bien la TVA déductible est supérieure au TVA collectée donc la différence est négative. L’assujetti se trouve en crédit de TVA. Ce crédit sera rapporté en déduit de la TVA collectée du mois suivante et ainsi de suite d’un mois à un autre.

Le système de payement fractionné à plusieurs avantages

• A chaque stade (de valeur) l’assujettie récupère la TVA subit sur l’ensemble de ces consommations et soumise le prix de vente à la TVA. Chaque intervenant dans le circuit ne paye la TVA que sur la fraction de valeur.
• Il permet d’éviter les inconvénients de système à cascade ou le taxe est supporté de nouveau à stade de circuit.
• Il réduit la fraude fiscale puisque la collection dans uns, représente une déduction des autres.
• Il manifeste la mentalité économique de la TVA vis-à-vis de circuit ainsi aucune rémanence fiscale ne supporte pas le produit qu’elle que soit le circuit qu’il emprunte jusqu’aux consommateurs fiscales, lorsque ce circuit est constitué par des assujettie, la TVA correspond toujours à un pourcentage stable de prix de produit de la stable qu’elle va frapper qu’une seule fois, la valeur ajoutée d’un produit.